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8 utilisateurs inconnus

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Auteur
 Sujet :

Signature de l'oeuvre

 
n°666
hmami
Profil : aRootsien(e) de bronze
Note : 3.4/5 pour 20 votes
Posté le 14-04-2007 à 16:27:18  profilanswer
 

Mon architecte me demande d'apposer son nom sur la facade de l'immeuble " M. XXX 2007, architecte " et m'indique qu'il reste propriétaire de "" l'oeuvre "" et que toute modification dans les vingt ans suivants l'achèvement des travaux devra Obligatoirement se faire par son intermédiaire ...
 
Ma question est simple : quels sont les usages en la matière ?
 
 
Merci

mood
Partenaire
Posté le 14-04-2007 à 16:27:18  profilanswer
 

n°667
cnevians
Profil : aRootsien(e) Diamant
Note : 2.8/5 pour 26 votes
Posté le 15-04-2007 à 18:58:15  profilanswer
 

abattez-le .... de toute façon on déteste les artistes ici ....
 
 
NON .. je rigole...
 
que les travaux se fassent OBLIGATOIREMENT par lui est faux ...
simplement si vous dénaturer le batiment (en façade donc..)
il pourra se retourner contre vous (sauf si il est prévenu..)
pour le reste c'est à voir...
demandez une consultation d'un avocat spécialisé .. ça aide...

n°688
Flor27
Profil : aRootsien(e) de bois
Note : 0/5 pour 0 vote
Posté le 17-04-2007 à 21:31:13  profilanswer
 

Tout est marqué noir sur blanc dans le Cahier des Clauses Générales... vous ne lisez pas ce que vous signez ?

n°693
elastic
Profil : Newbie
Note : 0/5 pour 0 vote
Posté le 04-05-2007 à 08:42:21  profilanswer
 

Au SE-COURS
Encore un architecte qui se prend pour artiste.
Je rejoint cnevians: abattez-le, et je ne rigole pas

n°694
aroots
Animation et modération
Profil : L'équipe aROOTS
Note : 3.9/5 pour 35 votes
Posté le 04-05-2007 à 09:03:12  profilanswer
 

ça existe encore ce genre d'architectes? Je croyais que LESS était MORE.


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